Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORGANI-TIME
CLEMENTINA FROG SARL

Numéro de dépôt :
95584680
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ORGANI-TIME

Déposée le 10 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENTINA FROG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANI-TIME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEMENTINA FROG domicilié(e) 6 BIS RUE LEMERCIER, 95300 PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 428 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENTINA FROG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLEMENTINA FROG a également déposé les autres marques suivantes : ORGANIZ'HEURES , ORGANI 3-F , ORGANISATEUR JUNIOR , ORGANI-JUNIOR , AGEND A BLAGUES , JARDIN'AGENDA , CYBEREPERTOIRE , ORGANI , PAPER CLASSICS , "ORGANI 5-F"


CLEMENTINA FROG SARL - 6 BIS RUE LEMERCIER, 95300 PONTOISE - France - SIREN 339428047


CLEMENTINA FROG - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330069 - Publication au BOPI 2001-09-04

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Répertoires, agendas, cahiers calendriers, classeurs bloc-notes, organisateurs, produits de l'imprimerie carnets de voyage papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)